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- Le droit illimité de reproduire votre ouvrage, de le rendre accessible au public et de le montrer publiquement, notamment par l'intégration numérique de votre image sur nos réseaux sociaux et sites Web
- Les droits publicitaires, c`est à dire, le droit d'utiliser l'œuvre à des fins publicitaires, plus précisément pour faire de la publicité pour Gonser AG et les produits que Gonser AG propose sur ses sites Web et dans tous les autres médias, y compris en dehors d'Internet, en particulier dans la presse écrite et dans nos newsletters;
- Le droit de rendre l'œuvre accessible au public, c'est-à-dire le droit de conserver l'œuvre et de la mettre à disposition du public, que ce soit sous forme analogique ou numérique et le droit d'utiliser votre travail en conjonction avec d'autres œuvres.
II. Vous confirmez que vous êtes le propriétaire des droits accordés en vertu de l`article I et que vous êtes en mesure de nous accorder effectivement ces droits.
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V. Nous ne traitons que les données nécessaires à l'utilisation et à la diffusion de votre ouvrage sur nos comptes, c'est-à-dire votre ouvrage, qui est marqué du hashtag #mygonser ou envoyé par email à community@gonser.ch, votre nom de compte et autres informations qui vous avez peut-être publié en relation avec les médias sociaux (par exemple votre adresse e-mail). Ceci est fait pour reconnaître votre ouvrage.
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VII. Tout changement ou ajout à cet accord doit être effectué par écrit ou par voie électronique. Si une disposition du présent contrat ou une partie de celui-ci était ou devenait inefficace, cela n'affecterait pas l'efficacité des autres dispositions du contrat. Dans la mesure où un choix de loi est autorisé, cet accord est soumis exclusivement au droit suisse.
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Votre équipe Gonser
